Dans le monde très concurrentiel de la technologie, les batailles juridiques sur les brevets font rage. Apple vient de remporter une victoire symbolique contre Masimo, un fabricant de dispositifs médicaux, concernant la conception de leurs montres connectées respectives. Bien que les dommages et intérêts accordés soient minimes, cette décision envoie un signal fort sur l’importance de la propriété intellectuelle dans l’innovation produit.
Un procès focalisé sur le design, pas les fonctionnalités
Lors du procès devant un tribunal fédéral, les avocats d’Apple ont souligné que l’enjeu n’était pas financier, la firme ne réclamant que le minimum légal de 250$. L’objectif était avant tout de forcer Masimo à cesser de copier le design de l’Apple Watch. Les accusations ne portaient pas sur les fonctionnalités comme l’oxymétrie de pouls, au cœur d’un autre contentieux entre les deux entreprises, mais bien sur l’apparence des produits.
Nous ne sommes pas là pour l’argent.
– John Desmarais, avocat d’Apple
Une contrefaçon avérée mais limitée
Le jury a reconnu que le design initial de la montre Masimo W1 Freedom, de son module de santé et de son chargeur enfreignait les brevets d’Apple. Il a même qualifié cette violation de volontaire. Cependant, comme l’a souligné Masimo, seuls des produits abandonnés sont concernés et non ceux actuellement commercialisés :
Apple cherchait avant tout une injonction contre nos produits actuels, et le verdict du jury est une victoire pour Masimo sur cette question.
– Communiqué de Masimo
Le dernier round d’une longue bataille juridique
Ce procès fait suite à une plainte initiale de Masimo accusant Apple d’avoir enfreint ses brevets avec la fonction d’oxymétrie de l’Apple Watch. En réponse, Apple a désactivé cette fonctionnalité aux États-Unis sur les Series 9 et Ultra 2, en attendant le jugement en appel d’une interdiction d’importation. La firme affirme d’ailleurs que l’oxymétrie n’a rien à voir avec le procès actuel.
Un équilibre délicat entre inspiration et contrefaçon
Dans l’industrie technologique, s’inspirer des innovateurs tout en se démarquant suffisamment pour éviter la contrefaçon est un défi permanent. Ce procès illustre la frontière ténue entre reflet de tendances et violation de la propriété intellectuelle. Si la sanction financière est anecdotique pour un géant comme Apple, l’enjeu réputationnel est réel dans la bataille que se livrent les deux entreprises sur le marché très prometteur de la santé connectée.
L’avenir des montres santé en question
Au-delà des considérations juridiques, ce contentieux pose la question de l’avenir des montres et bracelets connectés à visée médicale. Alors que ce segment est amené à fortement croître dans les prochaines années, la capacité à innover tout en respectant la propriété intellectuelle sera clé. Les prochains mois nous diront si ce procès préfigure une recrudescence des batailles juridiques ou une incitation à plus de créativité de la part des acteurs.
- Apple gagne un procès en contrefaçon de brevet sur la conception des montres connectées
- Masimo reconnu coupable de violation sur d’anciens produits, mais pas sa gamme actuelle
- Un nouveau round dans la bataille juridique entre les deux entreprises sur la santé connectée
