Dans un procès retentissant, les géants de l’industrie musicale Universal Music, Sony Music et Warner Music intentent une action en justice de 2,6 milliards de dollars contre Verizon. Ils accusent le fournisseur d’accès internet d’avoir volontairement ignoré le piratage de musique à grande échelle de ses abonnés.
350 000 avis d’infraction ignorés
Selon la plainte, Verizon aurait reçu près de 350 000 avis d’infraction au droit d’auteur depuis 2020 concernant des titres piratés d’artistes allant d’Elvis Presley à Taylor Swift. Malgré cela, l’opérateur n’aurait pris aucune mesure pour stopper ou sanctionner les contrevenants récidivistes, en violation du Digital Millennium Copyright Act (DMCA).
En ne donnant pas suite aux avis, Verizon a créé un environnement attirant les pirates, qui étaient prêts à payer plus cher pour des vitesses élevées facilitant le partage illégal de fichiers.
– Extrait de la plainte
Dommages records de 2,6 milliards réclamés
Les plaignants réclament les dommages et intérêts légaux maximaux de 150 000 dollars par titre piraté, soit un total faramineux de 2,6 milliards de dollars. Ils accusent Verizon de violation du droit d’auteur à la fois par contribution et par procuration.
Précédent YouTube contre Viacom
Ce procès fait écho à celui intenté par Viacom contre YouTube. La plateforme avait alors argué avec succès de la disposition « safe harbor » du DMCA, qui exempte un hébergeur de responsabilité s’il retire promptement les contenus illicites signalés. La justice devra déterminer si Verizon peut en bénéficier.
L’industrie musicale contre le piratage à l’ère du streaming
Avec l’essor des services de streaming légaux comme Spotify, Apple Music ou Deezer, on aurait pu penser le piratage de musique révolu. Mais ce procès montre que les maisons de disques restent déterminées à traquer les téléchargements illégaux, en ciblant désormais les fournisseurs d’accès. Les enjeux financiers demeurent colossaux à l’ère numérique.
- Les dommages et intérêts réclamés par les labels atteignent un montant record de 2,6 milliards de dollars
- Des artistes de renom comme Taylor Swift, BTS ou Dua Lipa figurent parmi les titres piratés
- La responsabilité des FAI dans la lutte contre le piratage est au cœur du procès contre Verizon
L’issue de cette affaire sera scrutée de près. Elle pourrait faire jurisprudence sur les obligations des fournisseurs d’accès en matière de lutte contre la contrefaçon en ligne et redistribuer les cartes dans les rapports de force avec les géants de la musique. Affaire à suivre.
