Le monde des crypto-monnaies est en constante évolution, et les régulateurs tentent de suivre le rythme. Aux États-Unis, l’Internal Revenue Service (IRS) vient de finaliser de nouvelles réglementations qui obligeront les plateformes d’échange de crypto-monnaies à déclarer les transactions à partir de 2026. Cette mesure vise à standardiser la déclaration des gains en crypto-monnaies et à lutter contre l’évasion fiscale dans ce domaine en plein essor.
Les nouvelles règles de l’IRS pour les plateformes d’échange
Selon les nouvelles réglementations, les plateformes dites « custodiales » comme Coinbase, qui détiennent les actifs de leurs clients, devront fournir un formulaire 1099 standard à partir de 2026 pour les transactions effectuées en 2025. Ce formulaire sera similaire à ceux envoyés par les banques et les courtiers traditionnels. L’objectif est de simplifier la déclaration des gains en crypto-monnaies pour les investisseurs individuels et de permettre au gouvernement de mieux suivre ces transactions.
Nous devons nous assurer que les actifs numériques ne sont pas utilisés pour dissimuler des revenus imposables, et ces réglementations finales amélioreront la détection de la non-conformité dans l’espace à haut risque des actifs numériques.
– Danny Werfel, Commissaire de l’IRS
Une exception pour les plateformes décentralisées
Cependant, après un lobbying intense de l’industrie des crypto-monnaies, les plateformes décentralisées qui ne détiennent pas elles-mêmes les actifs de leurs clients seront exemptées de ces nouvelles règles. La Blockchain Association, un groupe de lobbying de l’industrie, a salué cette exclusion comme « un témoignage de la voix incroyablement puissante de notre industrie et de notre communauté ». Le Département du Trésor et l’IRS ont indiqué qu’ils couvriront ces courtiers décentralisés dans un ensemble distinct de réglementations.
L’impact sur l’industrie des crypto-monnaies
Ces nouvelles réglementations marquent une étape importante dans la normalisation et la régulation du marché des crypto-monnaies. Si elles peuvent représenter une charge administrative supplémentaire pour les plateformes d’échange, elles apportent également une plus grande clarté et légitimité à l’industrie. Les investisseurs individuels bénéficieront d’un processus de déclaration fiscale simplifié, tandis que le gouvernement pourra mieux suivre les transactions et prévenir l’évasion fiscale.
Toutefois, l’exemption des plateformes décentralisées soulève des questions quant à la capacité des régulateurs à superviser l’ensemble du marché des crypto-monnaies. Alors que l’industrie continue de se développer et d’évoluer, il est probable que nous verrons davantage de réglementations et d’ajustements dans les années à venir.
Conclusion
Les nouvelles réglementations de l’IRS pour la déclaration fiscale des crypto-monnaies représentent un pas en avant significatif dans la régulation de cette industrie en pleine expansion. Si elles posent des défis pour certains acteurs du marché, elles apportent également une plus grande clarté et légitimité. Alors que le monde des crypto-monnaies continue d’évoluer, il sera intéressant de voir comment les réglementations s’adapteront pour trouver un équilibre entre innovation et protection des investisseurs.
