Le monde de la création et de la propriété intellectuelle est sur le point de connaître une véritable révolution. Selon un récent rapport publié par le US Copyright Office, les œuvres générées par l’intelligence artificielle et modifiées par des humains pourraient bénéficier de la protection du droit d’auteur aux États-Unis. Une annonce qui ouvre de nouvelles perspectives fascinantes pour les industries créatives.

L’IA au service de la création : un potentiel immense

L’essor fulgurant de l’IA générative ces dernières années a permis l’émergence d’outils toujours plus performants pour assister les créatifs dans leur travail. Des technologies comme DALL-E, Midjourney ou Stable Diffusion permettent de générer en quelques secondes des images, des vidéos ou des textes à partir de simples descriptions. Un gain de temps et d’inspiration considérable pour les artistes, designers, réalisateurs et autres professionnels de la création.

Mais jusqu’à présent, le statut légal de ces créations restait flou. Pouvaient-elles prétendre au même niveau de protection que les œuvres entièrement réalisées par des humains ? Le rapport du Copyright Office apporte un début de réponse en estimant que les œuvres d’IA ayant fait l’objet de modifications humaines substantielles pourraient être éligibles au copyright.

Modifications humaines : le critère clé

Concrètement, cela signifie qu’un studio de cinéma utilisant l’IA pour générer des effets spéciaux ou des décors virtuels pourrait revendiquer des droits d’auteur sur le film final, à condition que le travail de post-production par des artistes humains soit suffisamment important. Idem pour un musicien qui utiliserait l’IA pour composer mais retravaillerait ensuite substantiellement la mélodie et les arrangements.

Le critère déterminant sera donc le niveau d’intervention humaine. Une simple retouche ou un réglage mineur ne suffira pas. Il faudra démontrer une véritable valeur ajoutée créative.

– Extrait du rapport du US Copyright Office

Le rapport précise en revanche que les œuvres générées par l’IA sans aucune modification humaine ne seront a priori pas éligibles au copyright. Tout comme le simple fait de fournir une consigne ou un concept de départ à l’IA ne sera pas considéré comme suffisant pour revendiquer la paternité de l’œuvre finale.

Vers une clarification du cadre juridique

Si ces premières orientations du Copyright Office ne constituent pas encore une réglementation définitive, elles esquissent néanmoins les contours d’un futur cadre juridique pour les créations assistées par IA. Un cadre très attendu par les acteurs de l’industrie créative, qui y voient l’opportunité de sécuriser leurs investissements dans ces nouvelles technologies.

Reste encore plusieurs zones d’ombre à éclaircir, notamment sur la capacité des IA à produire des choix artistiques autonomes pouvant prétendre à une forme de protection. Le Copyright Office a annoncé qu’il se pencherait sur cette épineuse question dans un prochain rapport attendu dans les mois à venir.

• À suivre donc, dans un domaine où l’innovation technologique ne cesse de bousculer les certitudes juridiques établies.
• Une chose est sûre : la révolution de l’IA générative ne fait que commencer, et promet de passionnants débats sur l’avenir du droit d’auteur et de la création à l’ère de l’intelligence artificielle.